ARTEMUSE L'Arche desArtistes et des Musiciens

Renseignements Nécessaires à l’établissement d’un Contrat de Vente

(Document à l'usage de nos Collaborateurs et de nos Clients)



CADRE CLIENT

Numéro de Client sivous le connaissez : sinon, remplir les 7 prochaineslignes
NOM et Forme Juridique du Client

Adresse de Facturation

Code Postal + Ville

Numéro SIRET si Possible

Nom et Fonction du Signataire

Nom du Contact  CLIENT

Numéros Téléphone et Fax

Adresse E-mail du Client

Si ce spectacle est revendu indiquez le numéro de licence

CADRE SPECTACLE

Date du ou des spectacles

Horaire, Durée du Spectacle

Lieu du Spectacle

Spectacle sur Scène Couverte

NOM du Spectacle ou du Groupe

Nombre d'Artistes

Prix de vente TTC dont TVA 5.5%
Comprenant : salaires, charges et transport

Conditions et délais de paiement
Agios 1.5% par mois si paiement différé

Ce spectacle est il déposé à la SACD ?
Les musiques d'acompagnement sont elles soumises à la SACEM ?
Sonorisation fournie par :

Hebergement, nombre de chambres

Nombre de repas
Avant spectacle :
Après spectacle :
Nombre d'affiches

Commentaires

Expéditeur *

Veuillez confirmer votre adresse Mail pour valider l'envoi

NOTA : Légalement, les Frais de déplacement ou de transport sont dus par le Producteur-Employeur et doivent donc être compris dans le Prix de Vente.
LaTVA s’applique sur le montant Total du Contrat, donc y compris sur ces frais !

 (* = Attention champs obligatoires)